Domaine national : plus de 320.000 livrets fonciers délivrés en 2024

Les services de la direction générale du Domaine national ont délivré plus de 320.000 livrets fonciers en 2024, enregistrant ainsi une hausse de plus de 16% par rapport à l’année précédente, a indiqué son directeur général, Abderrahmane Khiddi.

Dans une déclaration à l’APS, M. Khiddi a souligné que l’année 2024 a été marquée par une nette amélioration dans la gestion des demandes des citoyens, notamment en ce qui concerne la préparation et la remise des livrets fonciers. Ainsi, 324.062 livrets fonciers ont été délivrés, soit une progression de 16,57% par rapport à 2023.

Selon lui, ce bilan représente 89,34% des demandes reçues par les services du Domaine national à travers les différentes wilayas du pays. Il a attribué cette performance à l’adoption de plusieurs applications numériques facilitant le travail des conservations foncières.

Evoquant le processus de numérisation, M. Khiddi a rappelé que la direction générale du Domaine national a lancé un programme ambitieux visant une numérisation complète des services du Domaine de l’Etat, du cadastre et de la conservation foncière.

L’objectif est d’améliorer la gestion administrative et le service public, tout en optimisant l’exploitation des biens de l’Etat, afin de favoriser la création de richesse dans le cadre du développement économique du pays.

Dans ce cadre, tous les plans cadastraux nationaux ont été numérisés, ainsi que les documents et archives des conservations foncières. Plus de 27 millions de documents ont ainsi été intégrés dans une base de données couvrant 217 conservations foncières à travers le pays.

2025 : un livret foncier électronique en remplacement du format papier

Par ailleurs, M. Khiddi a fait état de la mise en place de bases de données exhaustives regroupant des informations sur les propriétaires fonciers, qu’ils soient personnes physiques ou morales, ainsi que des détails sur leurs biens, leur contenu et les droits y afférents. Grâce à ce processus, plus de 14 millions de propriétés foncières ont été numérisées, a-t-il précisé.

Dans l’optique d’améliorer l’accès aux services pour les citoyens et les professionnels, la direction œuvre à la dématérialisation des procédures en permettant, notamment, le paiement électronique des frais liés aux services fonciers.

A ce titre, M. Khiddi a mis en avant la plateforme numérique « Fada El Djazair », qui offre un accès simplifié aux informations cadastrales et foncières. Ce portail, lancé en mai 2024, propose plus de 6.500 services électroniques et a déjà attiré plus de 1,2 million de visiteurs. De nouveaux services y seront intégrés afin de réduire les déplacements des citoyens vers les bureaux du cadastre et de la conservation foncière.

Dans le prolongement de cette transformation numérique, un livret foncier électronique sera introduit en 2025 sous forme d’une carte électronique contenant toutes les informations sur la propriété foncière et son titulaire.

Ce nouveau format vise à accélérer la délivrance des livrets, renforcer la transparence et la sécurité des transactions foncières et assurer un meilleur suivi des transferts de propriété.

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