Algérie: Détention provisoire d’un accusé d’avoir incendié une forêt à Jijel
Incendies de forêt en Algérie: Le procureur de la République près le tribunal de Jijel a annoncé, lundi, l’arrestation d’une personne accusée d’avoir incendié une forêt dans la wilaya, et sa détention provisoire sur ordre du juge d’instruction près le tribunal de Tahir. Le communiqué indiquait : « Conformément aux dispositions de l’article 11, paragraphe […] L’article Algérie: Détention provisoire d’un accusé d’avoir incendié une forêt à Jijel est apparu en premier sur Algérie Focus.
Incendies de forêt en Algérie: Le procureur de la République près le tribunal de Jijel a annoncé, lundi, l’arrestation d’une personne accusée d’avoir incendié une forêt dans la wilaya, et sa détention provisoire sur ordre du juge d’instruction près le tribunal de Tahir.
Le communiqué indiquait : « Conformément aux dispositions de l’article 11, paragraphe 3, du Code de procédure pénale, le Procureur général près le tribunal d’Al-Tahir informe le public que les enquêtes judiciaires en cours sur les incendies de forêt, en particulier l’incendie qui s’est déclaré dans une zone dispersée. forêt (Gizeh) dans la commune de Jamila, a conduit à l’arrestation de l’accusé (A.R.) et le présenter devant le juge d’instruction près le tribunal de Tahir.
Il a ajouté : « Le prévenu a été arrêté pour le crime d’incendie volontaire, conformément aux articles 396 et 396 bis du Code pénal ».
La déclaration indiquait également que « le juge d’instruction du tribunal d’Al-Tahir, après avoir entendu l’accusé lors de la première comparution, a émis une ordonnance le plaçant en détention provisoire ».
L’article Algérie: Détention provisoire d’un accusé d’avoir incendié une forêt à Jijel est apparu en premier sur Algérie Focus.
Quelle est votre réaction ?