Une délégation de la Cour constitutionnelle visite le siège du Conseil constitutionnel sahraoui
ALGER - Une délégation composée de cadres et du membre de la Cour constitutionnelle, M. Bouziane Aliane, effectue, du 3 au 6 mai, une visite au siège du Conseil constitutionnel sahraoui, à l'invitation du président du Conseil constitutionnel de la République arabe sahraouie démocratique (RASD), M. Mohamed Bouzid, a indiqué, dimanche, un communiqué de la Cour constitutionnelle. Cette visite s'inscrit "dans le cadre de la consolidation des liens d'amitié et de coopération, du renforcement des relations de concertation et de coopération et de l'échange d'expertises dans les domaines du droit constitutionnel et de la justice constitutionnelle, en application du mémorandum d'entente signé entre les deux institutions constitutionnelles" en janvier 2025, lit-on dans le communiqué. Pour rappel, le Conseil constitutionnel de la RASD est membre fondateur de la Conférence des juridictions constitutionnelles africaines (CJCA), créée à l'initiative de l'Algérie qui a abrité son congrès constitutif les 7 et 8 mai 2011, en présence de 25 pays africains.
ALGER - Une délégation composée de cadres et du membre de la Cour constitutionnelle, M. Bouziane Aliane, effectue, du 3 au 6 mai, une visite au siège du Conseil constitutionnel sahraoui, à l'invitation du président du Conseil constitutionnel de la République arabe sahraouie démocratique (RASD), M. Mohamed Bouzid, a indiqué, dimanche, un communiqué de la Cour constitutionnelle.
Cette visite s'inscrit "dans le cadre de la consolidation des liens d'amitié et de coopération, du renforcement des relations de concertation et de coopération et de l'échange d'expertises dans les domaines du droit constitutionnel et de la justice constitutionnelle, en application du mémorandum d'entente signé entre les deux institutions constitutionnelles" en janvier 2025, lit-on dans le communiqué.
Pour rappel, le Conseil constitutionnel de la RASD est membre fondateur de la Conférence des juridictions constitutionnelles africaines (CJCA), créée à l'initiative de l'Algérie qui a abrité son congrès constitutif les 7 et 8 mai 2011, en présence de 25 pays africains.
