Le texte relatif à la gestion des déchets présenté et débattu Séance plénière lundi à l’APN
L’Assemblée populaire nationale (APN) reprendra ses travaux, lundi, en séance plénière consacrée à la présentation et au débat du texte relatif à la gestion, au contrôle et à l’élimination des déchets, indique dimanche un communiqué de la chambre basse du Parlement. Cette séance, qui débutera à 9h00, sera « consacrée à la présentation et au débat […]
L’Assemblée populaire nationale (APN) reprendra ses travaux, lundi, en séance plénière consacrée à la présentation et au débat du texte relatif à la gestion, au contrôle et à l’élimination des déchets, indique dimanche un communiqué de la chambre basse du Parlement.
Cette séance, qui débutera à 9h00, sera « consacrée à la présentation et au débat d’un projet de loi modifiant et complétant la loi 01-19 du 27 Ramadhan 1422, correspondant au 12 décembre 2001, relative à la gestion, au contrôle et à l’élimination des déchets », précise la même source.
« Les travaux se poursuivront l’après-midi avec la suite du débat général et la réponse du représentant du Gouvernement aux préoccupations des députés », conclut le communiqué.
R. N.
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