Révision des codes communal et de wilaya : Boughali reçoit le rapport final

Le président de l’Assemblée populaire nationale, Brahim Boughali, a reçu, ce lundi, le rapport final concernant la révision des avant-projets de loi sur les codes communal et de wilaya. Il a salué l’initiative du président de la République, Abdelmadjid Tebboune, et la contribution des parties prenantes dans l’enrichissement de ces projets de lois essentiels pour la gestion des affaires locales. C’est ce qu’a indiqué un communiqué de l’APN.

« Boughali a reçu le rapport final des propositions relatives à la révision des deux avant-projets de loi portant codes communal et de wilaya de la part du vice-président de l’Assemblée, président du groupe de travail créé à cet effet, M. Rachid Zine, en présence de plusieurs vice-présidents de l’APN, ainsi que de membres du groupe de travail », a précisé la même source.

Dans ce contexte, M. Boughali s’est félicité de « l’initiative du président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, qui a ouvert la voie à la consultation au profit des partis politiques, de la Cour constitutionnelle et du Parlement pour enrichir ces deux documents, d’autant plus que ce dernier compte des représentants expérimentés dans la gestion des questions locales, à même de formuler de précieuses observations pour enrichir les projets de lois ».

« Les projets de loi sur les partis politiques et les associations ont été déposés au niveau de l’APN », a-t-il indiqué, soulignant que « deux commissions seront installées en vue de les examiner avant la fin de la semaine ».

Intervenant à cette occasion, le président du groupe de travail a remercié « le personnel qui a veillé à l’examen des deux avant-projets », présentant “un aperçu des étapes de leur révision depuis l’installation de la Commission en date du 23 décembre 2024 ».

À noter que le groupe chargé de l’examen du projet de loi portant code de wilaya est composé de M. Abdallah Harchaia (coordinateur), et des membres Brahim Sadli, Moumeni Bouzid, Belgacem Mesnadi et Tayeb Ramdani. En ce qui concerne le groupe chargé de l’examen du projet de loi portant code communal, il est composé de M. Abdelaziz Beneulmi (coordinateur), et des membres Allel Bouteldja, El Akal Benzerga, Bachir Amri, Ilyes Kmakni, Djamel Ouzaghla et Amar Dherra.

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