Déchéances de nationalité en France : les Franco – Algériens parmi les plus touchés

En France, en plus des mesures de retrait des titres de séjour, les étrangers naturalisés français ne sont également pas épargnés de la déchéance de la nationalité. En 2024, le pays a enregistré un nombre record en matière de déchéance de nationalité.

Les ressortissants d’origine maghrébine, les Algériens, les Marocains et les Tunisiens, naturalisés français, sont les plus touchés par ces mesures de révocation de la nationalité française au cours de l’année dernière.

La France retire la nationalité à 41 personnes en 2024, un record

Au total, 41 individus naturalisés français ont en effet été déchus de leur nationalité française en 2024, rapporte le site web d’information Les Jours, notant que ce record révèle l’emballement des autorités pour cette mesure.

En général, les mesures de déchéance de nationalité française ont été prises dans le cadre de la lutte contre les menaces sécuritaires, d’autant que les personnes concernées sont celles jugées pour des actes de terrorisme ou de trahison à la nation.

La loi française, par le biais de l’article 25 du Code civil, permet de retirer la nationalité à toute personne qui a acquis la nationalité et ayant commis des crimes graves, notamment des actes liés au terrorisme.

En règle générale, la déchéance concerne notamment les étrangers ayant acquis la nationalité par la naturalisation. Toutefois, dans certaines circonstances exceptionnelles, des étrangers qui sont de nationalité française par naissance peuvent aussi être concernés.

Inquiétudes quant à l’instrumentalisation de la déchéance à des fins politiques  

Des inquiétudes ont été même soulevées quant à la portée de cette mesure sur les droits civils, mais aussi à la manière dont les autorités françaises utilisent cet instrument juridique.

Si la déchéance de nationalité est utilisée comme un moyen d’éliminer les menaces potentielles internes liées au terrorisme international, les propositions de certains hauts responsables suscitent des inquiétudes sur l’application de cette mesure.

The post Déchéances de nationalité en France : les Franco – Algériens parmi les plus touchés appeared first on Visas & Voyages Algérie.