Le Conseil des ministres approuve la nouvelle loi sur les mines
Le Conseil des ministres, a approuvé, lors de sa réunion tenue dimanche, sous la présidence du président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, un projet de loi régissant les activités minières. « Un projet de loi régissant les activités minières a été approuvé, en tenant compte d’une série de consignes et d’orientations », lit-on dans le communiqué […]
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Le Conseil des ministres, a approuvé, lors de sa réunion tenue dimanche, sous la présidence du président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, un projet de loi régissant les activités minières.
« Un projet de loi régissant les activités minières a été approuvé, en tenant compte d’une série de consignes et d’orientations », lit-on dans le communiqué du Conseil des ministres.
Dans ce cadre, le président de la République a réaffirmé que l’activité minière revêtait une importance particulière pour l’Etat et exige la garantie de moyens modernes pour le développement et le contrôle de cette activité vitale.
Il a également ordonné « d’introduire les nouvelles technologies et les solutions scientifiques, d’écarter tout ce qui est bureaucratique dans les opérations de recherche et d’exploitation, au regard des potentialités dont dispose le pays dans le domaine des mines, comme c’est le cas concernant l’activité du marbre. »
A cette occasion, le président de la République a ordonné « l’élaboration d’une approche globale sur les méthodes les plus efficaces pour investir davantage dans ce secteur, à travers l’élaboration de nouvelles études plus approfondies et à même de garantir l’avenir des générations futures », outre « l’exclusion de l’exploitation de certaines terres rares, des investissements étant un bien destiné aux générations futures. »